1. Editeur du site
Le site Communyx (ci-apres « le Site ») est edite par :
- Editeur : Leo Bouchilloux, entrepreneur individuel (EI), exploitant sous le nom commercial Communyx
- SIRET : 106 491 434 00010
- Adresse : 52 rue Forestier, 33800 Bordeaux, France
- Telephone : 06 33 72 90 88
- Directeur de la publication : Leo Bouchilloux
- Email de contact : bouchillouxleo.pro@gmail.com
Communyx (Leo Bouchilloux EI) beneficie de la franchise en base de TVA : TVA non applicable, article 293 B du Code general des impots. Numero de TVA intracommunautaire : FR61106491434.
2. Hebergeur
- Application web : Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, Etats-Unis
- Base de donnees et authentification : Supabase Inc., 970 Toa Payoh North #07-04, Singapore 318992
3. Propriete intellectuelle
L'ensemble des contenus presents sur le Site (textes, images, graphismes, logo, icones, sons, logiciels, etc.) est protege par les lois francaises et internationales relatives a la propriete intellectuelle.
Toute reproduction, representation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des elements du Site, quel que soit le moyen ou le procede utilise, est interdite sauf autorisation ecrite prealable de Leo Bouchilloux.
Toute exploitation non autorisee du Site ou de l'un quelconque des elements qu'il contient sera consideree comme constitutive d'une contrefacon et poursuivie conformement aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriete Intellectuelle.
4. Limitation de responsabilite
L'editeur s'efforce d'assurer au mieux l'exactitude et la mise a jour des informations diffusees sur le Site. Toutefois, il ne peut garantir l'exactitude, la precision ou l'exhaustivite des informations mises a disposition sur le Site.
En consequence, l'editeur decline toute responsabilite pour toute imprecision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le Site.
L'editeur ne saurait etre tenu responsable des dommages directs ou indirects resultant de l'acces au Site ou de l'utilisation du Site et/ou des informations y figurant.
5. Liens hypertextes
Le Site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. L'editeur n'exerce aucun controle sur ces sites et decline toute responsabilite quant a leur contenu ou aux pratiques de protection de la vie privee de ces tiers.
6. Droit applicable
Les presentes mentions legales sont soumises au droit francais. En cas de litige, les tribunaux francais seront seuls competents.